Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur THERON FRANCOIS
/
ATELIER HAUTE CONFITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER HAUTE CONFITURE
M. THERON FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3994493
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2023
ATELIER HAUTE CONFITURE de THERON FRANCOIS

Présentation de la marque ATELIER HAUTE CONFITURE

Déposée le 28 mars 2013 par monsieur THERON FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATELIER HAUTE CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur THERON FRANCOIS domicilié(e) 16 ALLEE DU BELVEDERE - 62152 - HARDELOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THERON FRANCOIS domicilié(e) 16 ALLEE DU BELVEDERE - 62152 - HARDELOT - France.

La marque ATELIER HAUTE CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER HAUTE CONFITURE est expirée depuis le 28 mars 2023.

THERON FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DE WIMEREUX , MAISON HAUTE CONFITURE


M. THERON FRANCOIS - 16 ALLEE DU BELVEDERE - 62152 - HARDELOT - France


M. THERON FRANCOIS - 16 ALLEE DU BELVEDERE - 62152 - HARDELOT - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; sucreries ;

Services de restauration (alimentation).